Le document téléchargeable pèse 1. Mise à jour officielle effectuée. Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. CERFA - cerfa à imprimer en couleur - format : PDF - Mb. Horaires et coordonnées.
Cliquez ici pour les consulter. Suggestions ou réclamations. Pour faire une suggesti. Version DownloadStock∞ Total FilesSize994. Demande de permis de construire. Vous pouvez utiliser ce formulaire si vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement…), si vous réalisez une nouvelle construction, si vous effectuez des tr. Complexe: Download : Download.
D5_indice final (Mo) 01_Pièces obligatoires LISTE DES PIECES OBLIGATOIRES (2Ko) PCCarnet des plans de situation du terrain (1Mo). Les formulaires CERFA sont de documents administratifs avec un modèle fixe fixé par un arrêté.
Chaque formulaire se reconnait par un numéro à cinq chiffres avec deux chiffres supplémentaires pour savoir quelle est sa version. Il contient également l’intitulé et le décret relatif au formulaire. Désormais, des versions téléchargeables sont disponibles en ligne, pour faciliter les. Calendrier des manifestations.
Test manifestations. Recherche pour : Recherche. Cerfa permis de construire partie 1. Cette partie se remplit tout simplement avec vos noms, date et lieu de naissance.
Partie Coordonnées du demandeur. Même chose ici, avec votre adresse actuelle. Ce n’est pas celle des travaux sauf si vous y habitez. Vous réalisez une nouvelle construction.
Vous effectuez des travaux sur une construction existante. Votre projet comprend des démolitions. Le logiciel Adobe Reader version 8. FORMULAIRE EN LIGNE.
Le service urbanisme met à votre disposition les formulaires en ligne, pour faciliter vos démarches. Communauté de Communes. Déclaration préalable. Le formulaire doit être complété des pièces justificatives nécessaires.
Cette fiche constitue une aide pour le calcul des surfaces. R pc Indice de révision : Ech. Cet imprimé est principalement utilisé pour les projets de lotissements.
Si le projet induit une démolition partielle ou totale, vous devez prévoir les annexes requises. C’est ce formulaire qui est abordé ici. Un peu plus imposant que le précèdent formulaire, il permet de déclarer tous les types de projets soumis à permis de construire et à permis d’aménager. Appelez-nous pour Obtenir des Renseignements Téléphoniques ! Lundi, mardi, mercredi et vendredi : 9h-12h 14h-17hJeudi et samedi : 9h-12h fermée Attention : la mairie est fermée le.
Les services de l’État en Isère. Politiques publiques.
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